Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par SUNPV GROUP, groupement présentant les sociétés SUNPV CONSULT, SUNROOF PV, SUNGRID et SUNUP.

• Forme juridique: SARL
• Siège social: 62 rue du Moulin Deroux, 44440 Riaillé
• RCS : Nantes, 106015936
• SIRET : 10601593600011
• Numéro de TVA : FR49106015936
• Email : contact@sunpvgroup.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Thomas LECAILLE, en qualité de Gérant.

3. Hébergement

Le site est hébergé par la plateforme Base44 (www.base44.com), dont l'infrastructure technique est opérée par Wix.com. Les serveurs sont accessibles depuis l'Union européenne. Pour toute demande relative à l'hébergement, vous pouvez contacter l'éditeur à contact@sunpvgroup.fr.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, logos, pictogrammes, mise en page, structure, illustrations) est la propriété exclusive de SUNPV GROUP et de ses sociétés, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les dénominations « SUNPV GROUP », « SUNPV CONSULT », « SUNROOF PV », « SUNGRID » et « SUNUP » sont protégées en tant que marques et/ou noms commerciaux.

5. Responsabilité

SUNPV GROUP s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou imprécisions éventuelles, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.

6. Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers les sites des sociétés du groupe (SUNPV CONSULT, SUNROOF PV, SUNGRID, SUNUP) ainsi que vers des services tiers (Google reCAPTCHA). SUNPV GROUP n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.